AVANT-PROPOS

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          Voici Jurindex :  c’est une table d’orientation vers les sites juridiques nationaux.  Nous commençons par ouvrir les sites de la France et du Canada à partir du 1er janvier 2001.  Les autres pays suivront au fur et à mesure de l’avancement de nos recherches.  Ce site, en cours d’élaboration, se veut interactif, c’est-à-dire que vos observations et vos critiques envoyées à notre adresse électronique seront les bienvenues et contribueront à améliorer la qualité de ce travail qui est destiné à tous les juristes, mais aussi au public désireux de s’informer sur les notions de droit.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Jean-Paul Buffelan-Lanore
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1. L’information juridique sous les yeux

L'informatique juridique, désormais accessible sur Internet,  peut nous apporter, dans les années à venir,  une justice beaucoup plus ouverte aux justiciables qu'elle ne l'est encore aujourd'hui. Cela tient au fait que l'information juridique, d’origine législative,  gouvernementale ou judiciaire est plus facilement et plus rapidement mise à la portée du public  grâce à la généralisation des micro-ordinateurs et du recours quotidien à la consultation de la Toiled’Internet.

Il est toutefois nécessaire que les utilisateurs, à commencer par les juristes, connaissent les finesses des méthodes permettant de détecter les informations pertinentes qu’ils recherchent. Internet, c'est l'information juridique sous les yeux...  à condition de savoir s’en servir..

Ouvert au public qui désire accéder à des ressources juridiques fiables, ce site-portail est d’abord destiné au juriste  francophone afin de l'aider à naviguer

plus facilement à travers les nombreux sites juridiques français et étrangers sur Internet.

2. Quelles sont les singularités de ce portail ?

Il se distingue des autres à plusieurs titres :

• D'abord, il se présente comme un point de départ des recherches pour le juriste "internaute débutant" aussi bien que pour le juriste "internaute expérimenté".  C’est une table d’orientation vers les sites juridiques utiles existant sur la Toile, non une banque de données juridiques.

• L’idée de base a été d’offrir un instrument pratique et aisé à manipuler par le plus grand nombre en restant à l’écart de toute discussion juridique. On trouvera donc une sélection de publications juridiques, de dictionnaires de termes juridiques et autres ouvrages pratiques.

• On ne trouvera pas ici une super-banque de données juridiques. Une telle option consisterait à sélectionner, indexer et résumer les solutions juridiques les plus importantes et à doter le tout d'un moteur de recherche rapide et efficace. Le problème réside alors  dans les coûts nécessaires pour rendre opérationnel ces outils très lourds et l’obligation de faire payer l’accès à l’information.

• Notre souci primordial a été de ne pas dépayser le juriste de son environnement intellectuel. L’accent a été mis sur la recherche des sources du droit qui sont la base de toute consultation  juridique.  Des signets conduiront l’utilisateur vers la législation, la jurisprudence, la coutume et la doctrine du pays désiré.  Le lecteur  n’étant pas nécessairement juriste, d’autres signets le renvoient vers les institutions gouvernementales, les collectivités publiques, les compagnies de praticiens du droit, les éditeurs et leurs publications, sans prétendre à une exhaustivité impossible.  Qu’on nous signale nos oublis inéluctables et nous serons heureux de les réparer.

• Le portail a été conçu pour les juristes francophones et privilégie donc les sites en      langue française (France, Belgique, Canada, etc.), mais une orientation vers les autres pays a été tentée, en dépit de notre incompétence en droit comparé, pour aider les avocats et autres juristes qui pratiquent en droit international de bénéficier de quelques points de départ dans leurs recherches.  Toute suggestion dans ce domaine sera la bienvenue.

3. Comment s’équiper ?

Deux conditions sont indispensables :

1- Il faut disposer, près de vous, d’un micro-ordinateur, de puissance moyenne. 

2- Votre ordinateur doit être équipé d’une connexion permanente et haut débit sur Internet (câble ou ADSL, si possible).   Il existe de nombreux fournisseurs d’accès ;  le choix doit se faire en fonction du rythme et de l’heure de connexion.  Le fournisseur de France Télécom, Orange, assure des prestations assez régulières et offre une efficace assistance téléphonique.  Freesbee présente une gamme de services étendue et une assistance téléphonique correcte :  n’hésitez pas à comparer et lire de près les contrats (souvent  abusifs !)

4. Comment naviguer rapidement sur la toile ?

Il y a trois possibilités :

- soit enregistrer l’adresse de ce portail dans votre liste de (signets) favoris.

- soit insérer cette adresse sur la page d’accueil (dite  « bureau » sur Windows) de votre appareil.

- soit en créant un raccourci à placer dans la colonne intitulée "Démarrer" de Windows.

Vous serez ainsi à deux ou trois clics de pointeur des sites juridiques désirés.  

5. Comment chercher sur Internet ?

Deux principales stratégies de recherche s’offrent à vous :

• La méthode du tir au but :  vous affichez la page d’accueil du navigateur (Netscape ou Explorer) et, sur le cartouche blanc du moteur de recherche, vous inscrivez  le nom demandé, de préférence en caractères minuscules, entre guillemets et en liant les mots avec le signe +.  Par exemple :  « France+expropriation ».  Aujourd’hui, quatre réponses s’affichent :  les deux premières concernent une affaire judiciaire en cours (sans intérêt), la troisième une référence en anglais au code civil français, en revanche la quatrième est un ensemble de réponses à des « Questions pratique de droit foncier » qui forme un bon fil conducteur.

• La méthode de l’artichaut, qui est la préférée du juriste :  la recherche se fait du général au particulier.  Vous disposez de divers annuaires de sites juridiques que vous pouvez consulter successivement.  En voici quelques uns :

- Annuaire de sites juridiques sur Internet (plus de 800 sites), réalisé avec Juriguide.com.

Cette rubrique est destinée à vous informer des nouveautés sur Internet : http://www.juriguide.com.

- Association des Juristes d'affaires internationaux :  présentation de l'université de Paris V- René Descartes et de   l'association des juristes d'affaires internationaux :http://ajai.ifrance.com/

-- Guide de recherche d'informations sur Internet : tout savoir sur la recherche en ligne: moteurs de recherche,    mots-clés, opérateurs booléens, etc.  :  http://www.asktibbs.com/tutorial.html

6. Quel type d’informations désirez-vous ?

- une information minimale : c’est la référence d’un texte légal, d’un article de revue, d’un ouvrage.  Dépouillez la   législation ou la bibliographie par l’intermédiaire d’une banque de données.

- une information maximale : il s’agit d’un texte légal, ou d’un article, ou d’un ouvrage.  Recherchez d’abord la référence,   puis allez en bibliothèque ou dans un centre de documentation :  il n’y a pas tout sur Internet (soyons modeste).

- une information optimale :  vous cherchez la solution juridique d’un problème : il faut consulter un avocat ou un homme   de loi (avoué, notaire) ;  c’est plus sûr que les renseignements fournis par une liste ou un forum (qui ne sont pas   responsables du conseil).

7. Comment créer son site sur Internet ?

• Plusieurs organismes proposent un service de création de sites  internet par des juristes ou pour les juristes.

La collecte des données juridiques pour les différents États recensés a fait apparaître des lignes de force très semblables dans les pays étudiés.  Cela nous a donné l’idée, peut-être audacieuse, d’imaginer une même présentation générale de la documentation juridique pour tous, en tenant compte naturellement des particularités propres à certaines cultures juridiques.

Vous trouverez sur chaque page d'Index la structure générale qui a été adoptée et qui correspond, dans l’ensemble, à l’organisation générale des États. Ce plan n’est pas définitif ;  il évoluera en fonction des observations et des besoins formulés par les usagers, mais il constitue une base de départ commode.

Les États sont présentés par ordre alphabétique de leur nom sous sa forme française :  il suffit de cliquer sur le nom du pays recherché et de suivre l’ordre hiérarchique.